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CGV

NOTRE SITE DE VENTE EN LIGNE EST OUVERT QUE POUR LA FRANCE METROPOLITAINE.
Pour toutes demandes à l'étranger ou dans les DOM-TOM merci de nous envoyer un mail à info@lemondesauvage.com; afin de vous établir un devis sur mesure.


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1. Objet
Les présentes conditions générales de vente concernant la vente en ligne des rideaux et linge de maison de la marque Le Monde Sauvage sur internet sont conclues entre la société Le Monde Sauvage, dont le siège social est sis au 82 rue Rambuteau, 75001 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de paris sous le numéro 721 005 320 et un acheteur final particulier – personne agissant en dehors de son activité professionnelle – dans le cadre d’un système de vente à distance. La revente des produits achetés sur le site internet est formellement interdite. Le fait de passer la commande signifie l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de valider la commande. Les présentes conditions de vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

L’utilisateur peut commander:
Par internet : www.lemondesauvage.com
Par courrier : Le Monde Sauvage
Vente par correspondance
82, rue rambuteau
75001 paris

Article 2. Le Client
Le client du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Le client devra, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse être prise en compte par le site Le Monde Sauvage. Les informations communiquées au site  Le Monde Sauvage  dans le cadre de l’ouverture de son compte client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour. Le Monde Sauvage pourra, le cas échéant, demander au client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identité. Sur le Site, Le Monde Sauvage collecte des données à caractère personnel. Ces données sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires Le Monde Sauvage intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppressions des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à : info@lemondesauvage.com  

Article 3. Indication du prix, frais d’envoi et TVA

Les prix facturés au client sont ceux en vigueur sur le site à la date de la commande. Les prix affichés sont en euros TTC, hors frais d’envoi. Les frais d’envoi sont calculés en fonction de cinq zones tarifaires:
Zone 1 : France Métropolitaine
Zone 2 : Union Européenne Suisse et Norvège et Dom-Tom
Zone 3 : Pays de l'Europe de l'Est hors Union Européenne et Maghreb
Zone 4 : Pays de l'Afrique hors Maghreb, Canada, USA, Proche et Moyen Orient
Zone 5 : autres destinations

En ce qui concerne la TVA
-    Livraison en France métropolitaine et pays appartenant à l’Union Européenne :
La commande sera établie TTC. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera répercuté sur les prix des produits.
-    Livraison dans les DOM-TOM:
Pour tous les produits expédiés dans les DOM TOM, Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande, sauf pour La Guyane et Mayotte (TVA de 20%). A l’arrivée du colis, l’acheteur sera tenu de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et les taxes à l’entrée du département ou du territoire.
-    Livraison hors Union Européenne:
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxe automatiquement sur la facture (TVA de 20%). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits ne sont pas du ressort du Monde Sauvage. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes de votre pays.
Les produits demeurent la propriété du Monde Sauvage jusqu’au paiement complet du prix. Le Monde Sauvage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans autre formalité que d’y procéder sur le Site. Cette modification sera toutefois sans incidence sur les commandes déjà acceptées par Le Monde Sauvage via la confirmation par voie électronique précitée, sous réserve de la disponibilité de ces produits.

Article 4. Prise de commande
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Le client peut librement naviguer sur le Site, sous réserve de respecter les droits notamment de propriétés intellectuelles concernées, sans être engagé au titre d’une commande. La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Le Monde Sauvage concrétisée par une succession de différentes pages écrans indiquant les étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.   Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien «  Validation de la commande et paiement sécurisé ».
Le “double clic” associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a entre les parties la même valeur qu’une signature manuscrite.
Tout bon de commande signé du consommateur par “double clic” constitue une acceptation irrévocable des conditions générales de vente qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles “garantie de satisfaction” et “disponibilité des produits”. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Le Monde Sauvage constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Le monde sauvage et ses clients.
La commande effectuée par le Client n’est effective qu’à conclusion du paiement intégral des sommes dues et après l’envoi au client de la confirmation de l’acceptation de la commande par Le Monde Sauvage par voie de courrier électronique envoyé à l’adresse communiquée par le client. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Le Monde Sauvage du contenu de sa commande. Ce courrier électronique de confirmation reprend l’ensemble des informations communiquées par le client ainsi que le prix et les frais de livraison de la commande.

Article 5. Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site Le Monde Sauvage au jour de la commande passée par le client, dans la limite des stocks disponibles. Le Monde Sauvage se réserve toutefois le droit de retirer des produits de la vente à tout moment Malgré le soin apporté par Le Monde Sauvage pour maintenir à jour son site, présenter et décrire les produits, il demeure possible que des erreurs non substantielles figurent sur le Site, ce que le client reconnait et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, Le Monde Sauvage s’engage à y remédier, le consommateur pouvant soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité Le Monde Sauvage. Les articles ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, Le Monde Sauvage s’engage à en informer au plus vite l’acheteur. L’acheteur aura alors la possibilité de choisir un autre article ou d’annuler sa commande et d’être remboursé.
Le site contient une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n’est pas exhaustive des produits vendus par la maison Le Monde Sauvage.

Article 6. Sécurité et modes de paiements
Toutes les transactions de paiement sont effectuées directement avec ATOS, spécialiste du paiement sécurisé sur internet. La transaction est sécurisée par la technologie SSL, c’est à dire que vos coordonnes bancaires circulent de façon cryptées (et donc sécurisées) entre votre ordinateur et le serveur de télépaiement SIPS de notre partenaire ATOS, et n’arrivent jamais sur notre site. Une fois que le paiement a été validé, votre commande est enregistrée.
Vous pouvez payer votre commande en ligne avec votre carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard).
Le client garantit Le Monde Sauvage qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi au moment de la validation de la commande. Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur, dépassement d’un plafond…), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée par Le Monde Sauvage et sera refusée. Le Monde Sauvage en informera par le client par courrier électronique.

Article 7. Livraison
Les produits sont assurés par nos soins jusqu’à la livraison. Les délais de livraison sont à titre indicatif.
La livraison de Produits sera effectuée uniquement par les services de La Poste et Chronopost en France métropolitaine, à l’exception  des Produits encombrants tel le mobilier qui seront livrés par transporteurs.
Livraison par colis :
8/10 jours ouvrés pour la France métropolitaine;
8/12 jours ouvrés pour les pays d’Europe et les DOM-TOM;
10/15 jours ouvrés pour toutes les autres destinations.

Livraison par transporteur:
La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. Vos meubles seront livrés sous couverture ou sous carton ou sur palette afin de leur assurer une protection maximale. Notre service livraison prendra contact avec vous pour fixer une date de livraison dans les délais mentionnés sur votre récapitulatif de commande.
Vos articles seront livrés sur rendez-vous sous environ 15/20 jours ouvrables en France métropolitaine et sous 3 à 4 semaines dans les autres pays à compter de la confirmation de la commande, à la date convenue avec les transporteurs.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et sont sujets aux variations notamment en période de forte demande. Le Monde Sauvage tient cependant à vous assurer qu’il fera tout son possible pour respecter ces délais et satisfaire au mieux sa clientèle.
La livraison ne pourra intervenir qu’en cas d’accord parfait de la part du client (dans le bon de commande), du centre de paiement ATOS (accord de paiement), et du Monde Sauvage qui se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou en cours. Le Monde Sauvage ne livre pas les boites postales.
Le Monde Sauvage ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes d’une annulation de commande ou d’un retard de livraison pour quelques raisons que ce soit et notamment en cas de perturbation ou grève des services postaux ou des transports d’une façon générale, en cas d’évènements indépendants de notre volonté. Le délai de livraison n’est communiqué qu’à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, refus de la marchandise ou annulation de la commande.

Les zones de livraison autorisées sont les pays suivants:
Zone 1 : France Métropolitaine;
Zone 2 : Pays d’Europe et DOM-TOM : Andorre, Allemagne, Autriche, Belgique, Croatie, Danemark, DOM TOM, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Italie, Islande, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pologne, Portugal, Pays-Bas, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède et la Suisse.
Zone 3 : Autre destinations : Australie, Canada, Dubaï, Etats-Unis, Israël, Japon, Koweït, et la Nouvelle Zélande.

Parmi les pays que nous desservons, nous ne livrons pas les destinations suivantes :
Pays d’appartenance (Territoires non desservis)
Italie (Campion d’Italia, Livigno, Lugano, San Marin)
Royaume-Uni (Iles Anglo-Normandes, Gibraltar)
Espagne (Ceuta, Melilla, Canaries)
Danemark (Iles Féroé, Groenland)
Grèce (Mont Athos)
Allemagne (Ile de Helgoland, Bûsingen)
Finlande (Iles Åland)
Autres (Cité du Vatican)

Pour toutes livraisons, le Client aura la possibilité de suivre son colis grâce au numéro de tracking qui lui sera communiqué par email.

Article 8. Garantie de satisfaction et Retour
L'acheteur bénéficie d'un droit de rétractation de 7 jours calendaires à compter du jour de la réception des Produits.
L'exercice du droit de rétractation par le consommateur entraîne pour lui, l'obligation de renvoyer, à ses frais, les Produits dont la commande a été annulée dans un délai de 7 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation dans un parfait état et dans leur emballage d’origine à : Le Monde Sauvage 82 rue Rambuteau 75001 Paris

Les risques et les frais de retour sont à la charge exclusive du Client. Les retours contre-remboursement ne sont pas acceptés. Nous vous conseillons de nous renvoyer vos articles en suivi colissimo faisant preuve de ce retour car Le Monde Sauvage ne sera en aucun  pas responsable de la non réception du produit retourné.   Si le client  souhaite un échange de ce produit (taille, coloris ou autre modèle), il devra contacter le Service Client par e-mail : info@lemondesauvage.com qui l’informera de la procédure à suivre.
L'acheteur sera remboursé, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé, de l'intégralité des sommes qu'il a versées (sauf frais de livraison), pour autant que Le Monde Sauvage ait réceptionné le(s) Produit(s) en parfait état, dans son (leur) emballage(s) d'origine et muni de tous ses (leurs) accessoires dans leur entrepôt.
Tous les remboursements seront effectués par chèque postale. Pour les pays hors Union Européenne, merci de préciser aux services de douanes qu’il s’agit d’un “retour pour non-conformité”.

Article 9. Limitation de responsabilités/Force majeure
Le Monde Sauvage, n’a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité du Monde Sauvage ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles. Le Monde Sauvage ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs notamment typographiques ou de différentiel de couleur « écran/réalité ».
Aucune partie ne sera responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure. Seront considérés comme cas de force majeur les évènements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation.
La partie invoquant un évènement constitutif de la force majeure devra en aviser l’autre partie dans les cinq jours ouvrés suivant la survenance ou la menace de cet événement. Les parties conviennent qu‘elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d’un délai d'un mois d’interruption pour cause de force majeure, Le Monde Sauvage pourra ne pas honorer la commande, à charge pour Le Monde Sauvage de rembourser l’acheteur le cas échéant.

Article 10. Protection des données personnelles
Le Monde Sauvage s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de commande et pour personnaliser la communication notamment par des lettres/e-mails d’information.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activité à un tiers. Par conséquent, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant votre adresse e-mail, nom, prénom, adresse, à l’adresse suivante : Le Monde Sauvage 82 rue Rambuteau 75001 Paris ou par e-mail : info@lemondesauvage.com
Le site Le Monde Sauvage www.lemondesauvage.com est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1454848

Article 11. Propriété intellectuelle et Utilisation du site Internet
Le site internet est la propriété du Monde Sauvage, titulaire des droits de propriété intellectuelle y afférent. Il est interdit de copier ou de télécharger tout ou une partie de son contenu.   Les éléments édités sur le site Le Monde Sauvage  incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l'accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.

Article 12. Persistance des conditions générales de vente en cas de nullité d’une clause et non renonciation
Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales de vente est tenue pour non valide ou déclarée telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée et la stipulation non valide sera remplacée par la stipulation valide la plus proche visant à l’obtention du résultat souhaité par les parties.
Le fait pour l’une ou l’autre des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme un renonciation à l’obligation en cause.

Article 13. Loi applicable et règlement de litige
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. Seule la version française des présentes conditions générales de vente est opposable au Monde Sauvage.
L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Nanterre, France.